Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VELOA
M. BRISCADIEU DENIS

Numéro de dépôt :
4102062
Date de dépôt :
01/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/07/2024
VELOA de BRISCADIEU DENIS

Présentation de la marque VELOA

Déposée le 1 juillet 2014 par monsieur BRISCADIEU DENIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « VELOA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-30 du 25 juillet 2014.

Le déposant est monsieur BRISCADIEU DENIS domicilié(e) GAUBERT - 32600 - L'ISLE JOURDAIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BRISCADIEU DENIS domicilié(e) GAUBERT - 32600 - L'ISLE JOURDAIN - France.

La marque VELOA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4102062.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VELOA est expirée depuis le 1 juillet 2024.

BRISCADIEU DENIS a également déposé les autres marques suivantes : LES 6 JOURS , PRORIDE , CULTURE VELO , FIDEL , rando running , I VELO YOU. , 5IVE , VELO STATION , BIKE INLINE , VELOPOLITAIN


M. BRISCADIEU DENIS - GAUBERT - 32600 - L'ISLE JOURDAIN - France


M. BRISCADIEU DENIS - GAUBERT - 32600 - L'ISLE JOURDAIN - France


Publication - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Enregistrement avec modification - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Inscription le 13 avril 2015 - Rejet partiel n°646550 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-04-13

Inscription le 13 avril 2015 - Rejet partiel n°646549 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-04-13

Décoration intérieure ; stylisme (esthétique industrielle).