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Marques déposées par BRISCADIEU DENIS
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CULTURE VELO
Marque expirée - Marque en non vigueur

CULTURE VELO
BRISCADIEU DENIS

Numéro de dépôt :
99803869
Date de dépôt :
15/07/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/07/2019

Présentation de la marque CULTURE VELO

Déposée le 15 juillet 1999 par BRISCADIEU DENIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CULTURE VELO »

Le déposant est BRISCADIEU DENIS domicilié(e) lieu dit GAUBERT - 32600 - L'ISLE JOURDAIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DENIS BRISCADIEU domicilié(e) lieu dit GAUBERT - 32600 - L'ISLE JOURDAIN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 20 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CULTURE VELO est expirée depuis le 9 juillet 2019.

BRISCADIEU DENIS a également déposé les autres marques suivantes : LES 6 JOURS , PRORIDE , FIDEL , rando running , I VELO YOU. , 5IVE , VELO STATION , BIKE INLINE , VELOPOLITAIN , EDDY DU VELO


BRISCADIEU DENIS - lieu dit GAUBERT - 32600 - L'ISLE JOURDAIN - France


DENIS BRISCADIEU - lieu dit GAUBERT - 32600 - L'ISLE JOURDAIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-53

Publication - Publication le 27 août 1999 au BOPI 1999-35

Renouvellement sans limitation le 9 juillet 2009 n°2412628 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-07-09

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau Vêtements, chaussures, chapellerie Meubles, cadres, produits non compris dans d'autres classes à savoir gondoles, présentoirs, vitrines en bois, liège, verre, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.