Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VARESTIA
BRISACH, SAS

Numéro de dépôt :
4002411
Date de dépôt :
02/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/05/2023
VARESTIA de BRISACH

Présentation de la marque VARESTIA

Déposée par voie électronique le 2 mai 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRISACH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VARESTIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-21 du 24 mai 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BRISACH domicilié(e) Route du plan - 83120 - Sainte-Maxime - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le Carré Avocats, Mme. Floriane GUIBERT domicilié(e) 90 rue de la victoire - 75009 - Paris - France.

La marque VARESTIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4002411.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VARESTIA est expirée depuis le 2 mai 2023.

BRISACH a également déposé les autres marques suivantes : FLAMESTRIA , BRISAMATIQUE , RENÉ BRISACH. LA 7o CHAINE , RENE BRISACH , LOUIS VIOLAN , OFFRE SELECTION , TROPIC AIR-B , L'ATELIER DU SUR MESURE DE RENE BRISACH , STÖVIA LA BOUTIQUE DU POÊLE , CALORISTONE


BRISACH, SAS - Route du plan - 83120 - Sainte-Maxime - France


Le Carré Avocats, Mme. Floriane GUIBERT - 90 rue de la victoire - 75009 - Paris - France


Publication - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21

Enregistrement sans modification - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

Inscription le 22 mai 2014 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°624512 - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-05-22

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.