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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRISACH
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LIGNE ACTUELLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LIGNE ACTUELLE
BRISACH Société par Actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1520866
Date de dépôt :
16/03/1989
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/03/2019

Présentation de la marque LIGNE ACTUELLE

Déposée le 16 mars 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRISACH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LIGNE ACTUELLE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BRISACH domicilié(e) Route du Plan,83120 SAINTE MAXIME (dossier no 2392192) - 83120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 299 565 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES domicilié(e) 20 rue de la Liberté,06000 NICE (dossier no 2392192) - 06000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LIGNE ACTUELLE est expirée depuis le 16 mars 2019.

BRISACH a également déposé les autres marques suivantes : VARESTIA , FLAMESTRIA , BRISAMATIQUE , RENÉ BRISACH. LA 7o CHAINE , RENE BRISACH , LOUIS VIOLAN , OFFRE SELECTION , TROPIC AIR-B , L'ATELIER DU SUR MESURE DE RENE BRISACH , STÖVIA LA BOUTIQUE DU POÊLE


BRISACH Société par Actions simplifiée - Route du Plan,83120 SAINTE MAXIME (dossier no 2392192) - 83120 - France - SIREN 385299565


Cabinet HAUTIER OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - 20 rue de la Liberté,06000 NICE (dossier no 2392192) - 06000 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-15

Renouvellement sans limitation le 16 décembre 2008 n°2392192 - Publication au BOPI 2008-12-16

Renouvellement sans limitation n°2139967 - Publication au BOPI 1999-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-36

Inscription le 11 février 2002 - Changement de dénomination n°340912 - Publication au BOPI 2002-02-11

Inscription le 16 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°492683 - Publication au BOPI 2008-12-16

Inscription le 12 mai 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°497071 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-05-12

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