Présentation de la marque LA 7EME CHAINE LA CHAINE DU FEU RENE BRISACH
Déposée le 27 décembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRISACH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LA 7EME CHAINE LA CHAINE DU FEU RENE BRISACH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BRISACH domicilié(e) Route du Plan - 83120 - SAINTE MAXIME - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 299 565 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER – OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES domicilié(e) 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.
La marque LA 7EME CHAINE LA CHAINE DU FEU RENE BRISACH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1636877.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BRISACH, Société Par Actions Simplifiée - Route du Plan - 83120 - SAINTE MAXIME - France - SIREN 385299565
Cabinet HAUTIER – OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-24
Renouvellement avec limitation le 20 décembre 2000 n°2188591 - Publication au BOPI 2000-12-20
Inscription le 28 décembre 2000 - Changement de dénomination n°313659 - Publication au BOPI 2000-12-28
Inscription le 29 juin 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°500881 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-06-29
Inscription le 29 juin 2009 - Changement de nature juridique n°500879 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-06-29
Inscription le 29 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°500880 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-06-29
Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2010 n°2456085 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-11-26
Inscription le 17 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°715064 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-01-17
Produits en métal pour cheminées à savoir chenets, plaques de cheminées, grilles de cheminées en fer forgé. Installations de chauffage. Cheminées à l'exception des cheminées de navire et de locomotive.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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