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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRISACH
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ENERFLAM
Marque expirée - Marque en non vigueur

ENERFLAM
BRISACH S.A.S.

Numéro de dépôt :
3617037
Date de dépôt :
11/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
11/12/2018
ENERFLAM de BRISACH

Présentation de la marque ENERFLAM

Déposée le 11 décembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRISACH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « ENERFLAM »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BRISACH domicilié(e) 204 Route du Plan,83120 SAINTE MAXIME - 83120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 299 565 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES domicilié(e) 20 rue de la Liberté,06000 NICE - 06000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENERFLAM est expirée depuis le 11 décembre 2018.

BRISACH a également déposé les autres marques suivantes : VARESTIA , FLAMESTRIA , BRISAMATIQUE , RENÉ BRISACH. LA 7o CHAINE , RENE BRISACH , LOUIS VIOLAN , OFFRE SELECTION , TROPIC AIR-B , L'ATELIER DU SUR MESURE DE RENE BRISACH , STÖVIA LA BOUTIQUE DU POÊLE


BRISACH S.A.S. - 204 Route du Plan,83120 SAINTE MAXIME - 83120 - France - SIREN 385299565


Cabinet HAUTIER OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - 20 rue de la Liberté,06000 NICE - 06000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-20

Publication - Publication le 16 janv. 2009 au BOPI 2009-03

Inscription le 23 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°506913 - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-09-23

Cheminées métalliques ; produits en métal pour cheminées ou poêles (appareils de chauffage) à savoir : chenets, plaques de cheminées ou de poêles (appareils de chauffage), grilles de cheminées ou de poêles (appareils de chauffage), capuchons de cheminées ou de poêles (appareils de chauffage), mitres de cheminées, tuyaux de cheminées ou de pôeles (appareils de chauffage), poutres de cheminées, grilles de cheminées, pare-feu, tous ces produits étant métalliques ; corbeau (en métal).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de séchage, de distribution d'eau ; cheminées d'appartements ; foyers ; grilles de foyers ; carneaux de cheminées ; tiroirs de cheminées ; récupérateurs de chaleur ; accumulateurs de chaleur ; hottes d'aération ; barbecues ; poêles (appareils de chauffage) ; brûleur ; brûleur à bioéthanol.

Cheminées (non métalliques), à l'exception des cheminées de navires et de locomotive ; capuchons de cheminées ou de poêles (appareils de chauffage), manteaux de cheminées, mitres de cheminées ; rallonges de cheminées ou de poêles ; tuyaux de cheminées ou de poêles (appareils de chauffage) ; poutres de cheminées ; capuchons de cheminées ; poutres ; tuiles ; tuileaux, tous ces produits étant non métalliques ; briquette en pierres ; corbeau en pierre ; jambage ; tablette en pierre ; bandeau en pierre ; banquette en pierre.