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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRISACH
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BRISAFLEX
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BRISAFLEX
BRISACH, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1677264
Date de dépôt :
01/07/1991
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/07/2021

Présentation de la marque BRISAFLEX

Déposée le 1 juillet 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRISACH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BRISAFLEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BRISACH domicilié(e) Route du Plan - 83120 - SAINTE MAXIME - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 299 565 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES domicilié(e) 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.

La marque BRISAFLEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1677264.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 19

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BRISAFLEX est expirée depuis le 1 juillet 2021.

BRISACH a également déposé les autres marques suivantes : VARESTIA , FLAMESTRIA , BRISAMATIQUE , RENÉ BRISACH. LA 7o CHAINE , RENE BRISACH , LOUIS VIOLAN , OFFRE SELECTION , TROPIC AIR-B , L'ATELIER DU SUR MESURE DE RENE BRISACH , STÖVIA LA BOUTIQUE DU POÊLE


BRISACH, Société par Actions Simplifiée - Route du Plan - 83120 - SAINTE MAXIME - France - SIREN 385299565


Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-53

Renouvellement sans limitation le 27 juin 2001 n°2201555 - Publication au BOPI 2001-06-27

Inscription le 8 octobre 2001 - Changement de dénomination n°332161 - Publication au BOPI 2001-10-08

Inscription le 29 juin 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°500881 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-06-29

Inscription le 29 juin 2009 - Changement de nature juridique n°500879 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-06-29

Inscription le 29 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°500880 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-06-29

Renouvellement sans limitation le 15 juin 2011 n°2472959 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-06-15

Inscription le 17 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°715064 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-01-17

Produits en métal pour cheminées à savoir chenets, plaques de cheminées, grilles de cheminées en fer forgé, capuchons de cheminées, mitres de cheminées, tuyaux métalliques de cheminées, poutres métalliques, grilles métalliques.//Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de séchage, de distribution d'eau;cheminées d'appartements. Cheminées à l'exception des cheminées de navire, de locomotives et d'usines

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.