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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRISACH DESIGN
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SCENIC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SCENIC
BRISACH DESIGN, SAS

Numéro de dépôt :
97670564
Date de dépôt :
21/03/1997
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/03/2027

Présentation de la marque SCENIC

Déposée le 21 mars 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRISACH DESIGN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SCENIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-18 du 2 mai 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BRISACH DESIGN domicilié(e) 204 Route du Plan de la Tour - 83120 - SAINTE MAXIME - France et immatriculée sous le numéro RCS 824 354 658 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène, CABINET HAUTIER domicilié(e) 20 RUE de la Liberté - 06000 - NICE - France.

La marque SCENIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97670564.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 19

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SCENIC arrivera à expiration en date du 21 mars 2027.

BRISACH DESIGN a également déposé les autres marques suivantes : PROJECTLAB , BRISACH , LES INTERCHANGEABLES , RENE BRISACH , LES DECORATEURS DU FOYER , LES PERSONNALISABLES , BRISACH


BRISACH DESIGN, SAS - 204 Route du Plan de la Tour - 83120 - SAINTE MAXIME - France - SIREN 824354658


CABINET HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène, CABINET HAUTIER - 20 RUE de la Liberté - 06000 - NICE - France


Renouvellement sans limitation le 5 avril 2007 n°2338515 - Publication au BOPI 2007-04-05

Inscription le 11 février 2002 - Changement de dénomination n°340912 - Publication au BOPI 2002-02-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-36

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-32

Inscription le 5 avril 2007 - Changement de nature juridique n°456873 - Publication au BOPI 2007-04-05

Inscription le 5 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°456874 - Publication au BOPI 2007-04-05

Inscription le 5 avril 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°456875 - Publication au BOPI 2007-04-05

Publication - Publication le 2 mai 1997 au BOPI 1997-18

Inscription le 24 mai 2017 - Changement de nom, de dénomination;Changement d'adresse n°700719 - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-05-24

Inscription le 24 mai 2017 - Transmission totale de propriété n°700718 - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-05-24

Inscription le 24 mai 2017 - Transmission totale de propriété n°700717 - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-05-24

Renouvellement sans limitation le 14 juin 2017 n°2651728 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-06-14

Cheminées métalliques; produits en métal pour cheminées à savoir: chenets, plaques de cheminées, grilles de cheminées, capuchons de cheminées, mitres de cheminées, tuyaux de cheminées, poutres de cheminées, grilles de cheminées, tiroirs de cheminées, pare-feu, tous ces produits étant métalliques. Cheminées d'appartements; foyers fermés de cheminées; barbecues; poêles à bois. Cheminées à l'exception des cheminées de navire et des cheminées de locomotive

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.