Déposée par voie électronique le 22 décembre 2015 par la Société Anonyme (SA) Briqueteries de Ploegsteert
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Staltolight » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-02 du 15 janvier 2016.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Briqueteries de Ploegsteert domicilié(e) 228 Rue du Touquet - 7783 - Ploegsteert - Belgique.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Joost MUYLLE, DE CLERCQ & PARTNERS domicilié(e) 10 a E. Gevaertdreef - 9830 - Sint-Martens-Latem - Belgique.
La marque Staltolight a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4235911.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Briqueteries de Ploegsteert, société anonyme - 228 Rue du Touquet - 7783 - Ploegsteert - Belgique
M. Joost MUYLLE, DE CLERCQ & PARTNERS - 10 a E. Gevaertdreef - 9830 - Sint-Martens-Latem - Belgique
Publication - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02
Enregistrement sans modification - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; récipients d'emballage en métal ; habillages en métal pour façades ; éléments de façades en métal ; planchers métalliques ;
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matière plastiques mi-ouvrées, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; béton ; ciment ; bois de construction bois façonnés ; dalles de pavage non métalliques ; sols, non métalliques ; planchers non métalliques, y compris mais sans s'y limiter des planchers composés de poutrelles isolants en combinaison avec des entrevous de coffrage en bois moulé ou bien en polystyrène (isolant) ;
Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction de travaux de construction) ; maconnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; service d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; construction, réparation ou rénovation des façades, murs extérieurs et intérieurs et des voûtes ; construction, pose et entretien des revêtements de sol.
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