Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PLANICERAM
Numéro de dépôt :
1687995
Date de dépôt :
22/06/1990
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
22/06/2000
Présentation de la marque PLANICERAM
Déposée le 22 juin 1990 par BRIQUETERIE BOUYER LEROUX S.E. (SOCIETE COOPERATIVE OUVRIERE DE PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « PLANICERAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PLANICERAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1687995.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLANICERAM est expirée depuis le 22 juin 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-04