Marque enregistrée - Marque en vigueur

NOVATERRE
BRIQUES TECHNIC CONCEPT

Numéro de dépôt :
4597403
Date de dépôt :
08/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/11/2029
NOVATERRE de BRIQUES TECHNIC CONCEPT

Présentation de la marque NOVATERRE

Déposée par voie électronique le 8 novembre 2019 par BRIQUES TECHNIC CONCEPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOVATERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-48 du 29 novembre 2019.

Le déposant est BRIQUES TECHNIC CONCEPT domicilié(e) 11 Avenue Jules Ferry - 81300 - GRAULHET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRIQUES TECHNIC CONCEPT, Monsieur Etienne GAY domicilié(e) 11 Avenue Jules Ferry - 81300 - GRAULHET - France.

La marque NOVATERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4597403.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVATERRE arrivera à expiration en date du 8 novembre 2029.

BRIQUES TECHNIC CONCEPT a également déposé les autres marques suivantes : SUMADE , MOBITERRE


BRIQUES TECHNIC CONCEPT - 11 Avenue Jules Ferry - 81300 - GRAULHET - France


BRIQUES TECHNIC CONCEPT, Monsieur Etienne GAY - 11 Avenue Jules Ferry - 81300 - GRAULHET - France


Publication - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-48

Enregistrement sans modification - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-09

Machines-outils ;

Matériaux de construction non métalliques ;

Construction ; maçonnerie.