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Marques déposées par la société BRIQUE de VAUGIRARD
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TERRE DOREE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRE DOREE
BRIQUE de VAUGIRARD

Numéro de dépôt :
92415381
Date de dépôt :
16/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/04/2002

Présentation de la marque TERRE DOREE

Déposée le 16 avril 1992 par la société BRIQUE de VAUGIRARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRE DOREE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-16 du 29 mai 1992.

Le déposant est la société BRIQUE de VAUGIRARD domicilié(e) C.D.132 "les Terres à Pots" route du Marais ANGERVILLIERS, 91470 LIMOURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 160 533 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRIQUE de VAUGIRARD Marie-Christine CHARPENTIER - France.

La marque TERRE DOREE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92415381.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE DOREE est expirée depuis le 16 avril 2002.

BRIQUE de VAUGIRARD a également déposé les autres marques suivantes : VAUGIRARD , TERRE DE CORAIL , ARGIMAT , TERRES DE VAUGIRARD , CHAPOMUR


BRIQUE de VAUGIRARD - C.D.132 "les Terres à Pots" route du Marais ANGERVILLIERS, 91470 LIMOURS - France - SIREN 339160533


BRIQUE de VAUGIRARD Marie-Christine CHARPENTIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-35

Inscription le 18 mai 2004 - Changement de dénomination n°392764 - Publication au BOPI 2004-05-18

Inscription le 4 avril 2000 - Transmission totale de propriété n°298161 - Publication au BOPI 2000-04-04

Publication - Publication le 29 mai 1992 au BOPI 1992-16

: Matériaux de construction non métalliques, en terre cuite