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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRIOTTET
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mêlé cassis
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

mêlé cassis
BRIOTTET, SARL

Numéro de dépôt :
4299297
Date de dépôt :
15/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
mêlé cassis de BRIOTTET

Présentation de la marque mêlé cassis

Déposée par voie électronique le 15 septembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRIOTTET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « mêlé cassis »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRIOTTET domicilié(e) 12 RUE BERLIER, BP80594 - 21005 - DIJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 015 650 286 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRIOTTET, SARL, Mme. claire BRIOTTET-GARCIN domicilié(e) 12 RUE BERLIER, BP80594 - 21005 - DIJON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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BRIOTTET a également déposé les autres marques suivantes : CASSIS ATTITUDE , (Marque figurative) , LE CASSIS PAR GERARD BRIOTTET , DIJONA , BRIOTTET , MARATRUFFE


BRIOTTET, SARL - 12 RUE BERLIER, BP80594 - 21005 - DIJON - France - SIREN 015650286


BRIOTTET, SARL, Mme. claire BRIOTTET-GARCIN - 12 RUE BERLIER, BP80594 - 21005 - DIJON - France


Publication - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Inscription le 22 juin 2017 - Rejet total n°702440 - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-06-22

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) .