Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
BRIOTTET, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4207846
Date de dépôt :
07/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/09/2025
Marque en couleurs, figurative de BRIOTTET

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 7 septembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRIOTTET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-40 du 2 octobre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRIOTTET domicilié(e) 12 rue Berlier - 21000 - DIJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 015 650 286 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURISPATENT - CABINET GUIU domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4207846.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 7 septembre 2025.

BRIOTTET a également déposé les autres marques suivantes : CASSIS ATTITUDE , mêlé cassis , LE CASSIS PAR GERARD BRIOTTET , DIJONA , BRIOTTET , MARATRUFFE


BRIOTTET, Société à responsabilité limitée - 12 rue Berlier - 21000 - DIJON - France - SIREN 015650286


JURISPATENT - CABINET GUIU - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40

Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Boissons alcoolisées à l'exception des bières ; liqueurs ; eaux-de-vie ; digestifs [alcools et liqueurs] ; spiritueux ; boissons distillées ; curaçao ; alcool de menthe ; kirsch ; essences alcooliques ; rhum ;

Informations et conseils en matière de dégustation de boissons alcoolisées.