Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE CASSIS PAR GERARD BRIOTTET
BRIOTTET, SAS

Numéro de dépôt :
3247002
Date de dépôt :
18/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/09/2023
LE CASSIS PAR GERARD BRIOTTET de BRIOTTET

Présentation de la marque LE CASSIS PAR GERARD BRIOTTET

Déposée le 18 septembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRIOTTET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CASSIS PAR GERARD BRIOTTET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-44 du 31 octobre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BRIOTTET domicilié(e) 12 RUE BERLIER - 21000 - DIJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 015 650 286 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BRIOTTET domicilié(e) 12 RUE BERLIER - 21000 - DIJON - France.

La marque LE CASSIS PAR GERARD BRIOTTET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3247002.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE CASSIS PAR GERARD BRIOTTET est expirée depuis le 18 septembre 2023.

BRIOTTET a également déposé les autres marques suivantes : CASSIS ATTITUDE , mêlé cassis , (Marque figurative) , DIJONA , BRIOTTET , MARATRUFFE


BRIOTTET, SAS - 12 RUE BERLIER - 21000 - DIJON - France - SIREN 015650286


BRIOTTET - 12 RUE BERLIER - 21000 - DIJON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-09

Publication - Publication le 31 oct. 2003 au BOPI 2003-44

Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2013 n°2536222 - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-07-19

Sirops de Cassis. Crème De Cassis de Dijon.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.