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Marques déposées par monsieur BRIONNE Paul
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Jarl Normand
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Jarl Normand
M. BRIONNE Paul

Numéro de dépôt :
4245637
Date de dépôt :
02/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/02/2026
Jarl Normand de BRIONNE Paul

Présentation de la marque Jarl Normand

Déposée le 2 février 2016 par monsieur BRIONNE Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Jarl Normand » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-08 du 26 février 2016.

Le déposant est monsieur BRIONNE Paul domicilié(e) La Ferme - 61570 - MONTMERREI - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BRIONNE Paul domicilié(e) La Ferme - 61570 - MONTMERREI - France.

La marque Jarl Normand a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4245637.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Jarl Normand arrivera à expiration en date du 2 février 2026.


M. BRIONNE Paul - La Ferme - 61570 - MONTMERREI - France


M. BRIONNE Paul - La Ferme - 61570 - MONTMERREI - France


Publication - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Inscription le 18 mai 2016 - Retrait partiel n°670047 - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-05-18

Enregistrement avec modification - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.