Déposée le 2 juin 2004 par BRIONES et la Société à Responsabilité Limité (SARL) MIRO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE HAUT DU PANIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-28 du 9 juillet 2004.
Les déposants sont BRIONES, RAIMUNDO domicilié(e) 69, RUE OBERKAMPE,75011 PARIS - 75011 - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) MIRO domicilié(e) 31, bd RASPAIL,75007 PARIS - 75007 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEYSSONNIER, ANTOINE domicilié(e) 25, RUE JACQUES DULUD,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France.
La marque LE HAUT DU PANIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3295080.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE HAUT DU PANIER est expirée depuis le 2 juin 2014.
BRIONES, RAIMUNDO - 69, RUE OBERKAMPE,75011 PARIS - 75011 - France
SARL MIRO - 31, bd RASPAIL,75007 PARIS - 75007 - France - SIREN 3
MEYSSONNIER, ANTOINE - 25, RUE JACQUES DULUD,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-45
Publication - Publication le 9 juil. 2004 au BOPI 2004-28
Viande, poisson, volaille, gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés gelées, confitures, huiles et graisses alimentaires, beurre, charcuterie, salaison, fromage, boisson lactées, oeufs, lait et produits laitiers. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, farine et préparation faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, sel moutarde vinaigre, sauces, épices. Glaces à rafraîchir, biscuiterie, gâteaux, sucrerie, chocolat, boissons à base de cacao, thé et chocolat. Produits agricoles, horticoles et forestiers non préparés ni transformés, fruits et légumes frais, semences et graines, plantes et fleurs naturelles, crustacés vivants, céréales en grains non travaillés. Arbustes, plantes, plants, arbres, agrumes, plantes séchées pour la décoration.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "LE HAUT DU PANIER"
