Déposée le 5 novembre 1997 par BRION Pierre
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BRIO NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-50 du 12 décembre 1997.
Le déposant est BRION Pierre, domicilié(e) PARIS 75017, Rue Dautencourt no1 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, J. CROUX - S. ATTAL Avocats à la Cour d'Appel de Paris Société Civile et Professionnelle - France.
La marque BRIO NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97702898.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BRION Pierre - PARIS 75017, Rue Dautencourt no1 - France
J. CROUX - S. ATTAL Avocats à la Cour d'Appel de Paris Société Civile et Professionnelle - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-17
Inscription le 21 juillet 1999 - Saisie notifiée n°281777 - Publication au BOPI 1999-07-21
Inscription le 26 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°313547 - Publication au BOPI 2000-12-26
Inscription le 24 août 2000 - Saisie notifiée n°306729 - Publication au BOPI 2000-08-24
Publication - Publication le 12 déc. 1997 au BOPI 1997-50
Produits pharmaceutiques vétérinaires et hygiéniques Matériel de nettoyage à savoir instruments de nettoyage actionnés manuellement.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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