Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BRIO NET HYPOALLERGENIQUE PREVENTION SANTE
Brion Pierre né le 10/01/1936 à Lisieux (14) de nationalité Française

Numéro de dépôt :
97702899
Date de dépôt :
05/11/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque BRIO NET HYPOALLERGENIQUE PREVENTION SANTE

Déposée le 5 novembre 1997 par Brion Pierre né le 10/01/1936 à Lisieux (14) de nationalité Française auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRIO NET HYPOALLERGENIQUE PREVENTION SANTE »

Le déposant est Brion Pierre né le 10/01/1936 à Lisieux (14) de nationalité Française, domicilié(e) demeurant 1 rue Daulencourt, 75017 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, J. CROUX - S. ATTAL Avocats à la Cour d'Appel de Paris, Société Civile et Professionnelle - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


Brion Pierre né le 10/01/1936 à Lisieux (14) de nationalité Française - demeurant 1 rue Daulencourt, 75017 Paris - France


J. CROUX - S. ATTAL Avocats à la Cour d'Appel de Paris, Société Civile et Professionnelle - France


Inscription le 10 février 2000 - Rejet total n°295236 - Publication le 12 déc. 1997 au BOPI 2000-02-10

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques Matériel de nettoyage

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.