Marque expirée - Marque en non vigueur

TRACIEL
BRION Michel, Jean
BONJOUR Christian

Numéro de dépôt :
3001538
Date de dépôt :
11/01/2000
Lieu de dépôt :
INPI GRENOBLE
Date d'expiration :
11/01/2020

Présentation de la marque TRACIEL

Déposée le 11 janvier 2000 par BRION Michel et BONJOUR Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE), la marque française « TRACIEL »

Les déposants sont BRION Michel, Jean domicilié(e) 254 route de la Ronzière - 38410 - ST MARTIN D'URIAGE - France et BONJOUR Christian domicilié(e) Le Long Jarret - 38700 - LE SAPPEY EN CHARTREUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BRION Michel domicilié(e) 254 route de la Ronzière - 38410 - ST MARTIN D'URIAGE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRACIEL est expirée depuis le 11 janvier 2020.


BRION Michel, Jean - 254 route de la Ronzière - 38410 - ST MARTIN D'URIAGE - France

BONJOUR Christian - Le Long Jarret - 38700 - LE SAPPEY EN CHARTREUSE - France


Monsieur BRION Michel - 254 route de la Ronzière - 38410 - ST MARTIN D'URIAGE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-41

Publication - Publication le 25 févr. 2000 au BOPI 2000-08

Renouvellement sans limitation le 9 juin 2010 n°2442933 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-06-09

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), et d'enseignement ; Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, ou le traitement du son, des images ou des données numériques ; supports d'enregistrement magnétique ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; périphériques d'ordinateur ; Appareils et instruments électriques, à savoir : Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. Installations électriques ou électroniques pour la commande à distance d'opérations industrielles. Appareils ou instruments électriques ou électroniques de télécommunication. Appareils et instruments médicaux, dentaires et vétérinaires. Dispositifs de commandes pour véhicules terrestres ou bateaux ; indicateurs de direction pour véhicules, hayons élevateurs, notamment électroniques, parties de véhicules terrestres. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Conseils informations ou renseignement d'affaires. Gestion de fichiers informatiques. Constructions, réparations, services d'installation. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs, installation, entretien de machines ou d'équipements électroniques. Télécommunications. Communications par terminaux d' ordinateurs. Services de messagerie électronique par réseau informatique. Programmation pour ordinateur. Travux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans ; études de projets techniques, conception, élaboration, mise à jour, location et maintenance de logiciels d'ordinateur ; consultation, information et conseils technique en matière d'informatique, d'ordinateurs et d'électronique, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.