Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU.TERREFORT BELLEGRAVE
BRIOLAIS Dominique

Numéro de dépôt :
1382537
Date de dépôt :
01/12/1986
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/12/1996
CHATEAU.TERREFORT BELLEGRAVE de BRIOLAIS Dominique

Présentation de la marque CHATEAU.TERREFORT BELLEGRAVE

Déposée le 1 décembre 1986 par BRIOLAIS Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU.TERREFORT BELLEGRAVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BRIOLAIS Dominique, domicilié(e) Mousseau, 33710 TEUILLAC. - France.

La marque CHATEAU.TERREFORT BELLEGRAVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1382537.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU.TERREFORT BELLEGRAVE est expirée depuis le 1 décembre 1996.

BRIOLAIS Dominique a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU PONTAC GADET , CHATEAU DU HAUT MOUSSEAU , CHATEAU MOULINEAU , LE GRAND VIN DU CHATEAU PONTAC GADET OPTIMUS , CHATEAU DARMAND


BRIOLAIS Dominique - Mousseau, 33710 TEUILLAC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-19

Vins AOC provenant de l'exploitation exatement denommée CHATEAU TERREFORT BELLEGRAVE.