Accueil marques.expert
/
Marques déposées par BRIOLAIS Dominique
/
CHATEAU DU HAUT MOUSSEAU
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU DU HAUT MOUSSEAU
BRIOLAIS Dominique

Numéro de dépôt :
1472394
Date de dépôt :
17/05/1988
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
17/05/2008

Présentation de la marque CHATEAU DU HAUT MOUSSEAU

Déposée le 17 mai 1988 par BRIOLAIS Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU DU HAUT MOUSSEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BRIOLAIS Dominique, domicilié(e) 1, Château Haut Mousseau, 33710 TEUILLAC (dossier no 2116216) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BRIOLAIS Dominique domicilié(e) (dossier no 2116216) - France.

La marque CHATEAU DU HAUT MOUSSEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1472394.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU DU HAUT MOUSSEAU est expirée depuis le 17 mai 2008.

BRIOLAIS Dominique a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU PONTAC GADET , CHATEAU MOULINEAU , CHATEAU.TERREFORT BELLEGRAVE , LE GRAND VIN DU CHATEAU PONTAC GADET OPTIMUS , CHATEAU DARMAND


BRIOLAIS Dominique - 1, Château Haut Mousseau, 33710 TEUILLAC (dossier no 2116216) - France


BRIOLAIS Dominique - (dossier no 2116216) - France


Renouvellement sans limitation le 14 mai 1998 n°2116216 - Publication au BOPI 1998-05-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-49

Inscription le 14 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°255553 - Publication au BOPI 1998-05-14

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "CHATEAU DU HAUT MOUSSEAU"