Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU DU HAUT MOUSSEAU
Numéro de dépôt :
1059619
Date de dépôt :
20/05/1978
Lieu de dépôt :
Trib de Blaye
Présentation de la marque CHATEAU DU HAUT MOUSSEAU
Déposée le 20 mai 1978 par BRIOLAIS Denis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Blaye), la marque française « CHATEAU DU HAUT MOUSSEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU DU HAUT MOUSSEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1059619.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CHATEAU DU HAUT MOUSSEAU est expirée depuis le 20 mai 1988.
BRIOLAIS Denis a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-007