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Marques déposées par BRIOLAIS Denis
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CHATEAU DU HAUT MOUSSEAU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DU HAUT MOUSSEAU
BRIOLAIS Denis

Numéro de dépôt :
1059619
Date de dépôt :
20/05/1978
Lieu de dépôt :
Trib de Blaye

Présentation de la marque CHATEAU DU HAUT MOUSSEAU

Déposée le 20 mai 1978 par BRIOLAIS Denis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Blaye), la marque française « CHATEAU DU HAUT MOUSSEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BRIOLAIS Denis, domicilié(e) le Haut Mousseau, TEUILLAC 33710 BOURG SUR GIRONDE - France.

La marque CHATEAU DU HAUT MOUSSEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1059619.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CHATEAU DU HAUT MOUSSEAU est expirée depuis le 20 mai 1988.

BRIOLAIS Denis a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU HAUT MOUSSEAU


BRIOLAIS Denis - le Haut Mousseau, TEUILLAC 33710 BOURG SUR GIRONDE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-007

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