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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRIOIS
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SOVACO
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOVACO
BRIOIS SAS, SAS

Numéro de dépôt :
94512043
Date de dépôt :
10/03/1994
Lieu de dépôt :
ST LO
Date d'expiration :
10/03/2024

Présentation de la marque SOVACO

Déposée le 10 mars 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRIOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST LO), la marque française « SOVACO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-18 du 6 mai 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BRIOIS domicilié(e) ZI DE L'ALOUETTE, RUE FRANCOIS JACOB - 62800 - LIEVIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 388 881 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BRIOIS, SAS domicilié(e) ZI DE L'ALOUETTE, RUE FRANCOIS JACOB - 62800 - LIEVIN - France.

La marque SOVACO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94512043.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SOVACO est expirée depuis le 10 mars 2024.

BRIOIS a également déposé les autres marques suivantes : FRANDEL , COLIBRI , PRES CORETTES , MA PAYSANNE , MOULIN D'OR , Alain Ledanec , FRANCELIA , LE FIN MOULE , MOULIN D'OR BEURRE , MA REGION


BRIOIS SAS, SAS - ZI DE L'ALOUETTE, RUE FRANCOIS JACOB - 62800 - LIEVIN - France - SIREN 441388881


BRIOIS, SAS - ZI DE L'ALOUETTE, RUE FRANCOIS JACOB - 62800 - LIEVIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-35

Inscription le 23 février 1996 - Transmission de propriété n°198078 - Publication au BOPI 1996-02-23

Inscription le 12 avril 2007 - Gage constitué n°452156 - Publication au BOPI 2007-04-12

Inscription le 12 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°452155 - Publication au BOPI 2007-04-12

Renouvellement sans limitation le 9 mars 2004 n°2260100 - Publication au BOPI 2004-03-09

Publication - Publication le 6 mai 1994 au BOPI 1994-18

Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2013 n°2546904 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2013-12-18

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers, notamment du beurre, huiles et graisses comestibles