Marque enregistrée - Marque en vigueur

PRES CORETTES
BRIOIS, SAS

Numéro de dépôt :
4393304
Date de dépôt :
03/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/10/2027
PRES CORETTES de BRIOIS

Présentation de la marque PRES CORETTES

Déposée par voie électronique le 3 octobre 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRIOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PRES CORETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-43 du 27 octobre 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BRIOIS domicilié(e) ZI de l'alouette, Rue Francois Jacob - 62800 - LIEVIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 388 881 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRIOIS, M. Jean-Luc BRIOIS domicilié(e) ZI de l'alouette, Rue Francois Jacob - 62800 - LIEVIN - France.

La marque PRES CORETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4393304.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRES CORETTES arrivera à expiration en date du 3 octobre 2027.

BRIOIS a également déposé les autres marques suivantes : FRANDEL , COLIBRI , MA PAYSANNE , MOULIN D'OR , Alain Ledanec , FRANCELIA , LE FIN MOULE , MOULIN D'OR BEURRE , SOVACO , MA REGION


BRIOIS, SAS - ZI de l'alouette, Rue Francois Jacob - 62800 - LIEVIN - France - SIREN 441388881


BRIOIS, M. Jean-Luc BRIOIS - ZI de l'alouette, Rue Francois Jacob - 62800 - LIEVIN - France


Publication - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Enregistrement sans modification - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2018-04

Beurre.