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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRIOIS
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LE HAMEAU
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE HAMEAU
BRIOIS, SAS

Numéro de dépôt :
3498502
Date de dépôt :
30/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/04/2027
LE HAMEAU de BRIOIS

Présentation de la marque LE HAMEAU

Déposée le 30 avril 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRIOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE HAMEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-23 du 8 juin 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BRIOIS domicilié(e) ZI de l'alouette, Rue Francois Jacob - 62800 - LIEVIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 388 881 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Briois Jean-Luc domicilié(e) Rue Francois Jacob, ZI de l'alouette - 62800 - LIEVIN - France.

La marque LE HAMEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3498502.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE HAMEAU arrivera à expiration en date du 30 avril 2027.

BRIOIS a également déposé les autres marques suivantes : FRANDEL , COLIBRI , PRES CORETTES , MA PAYSANNE , MOULIN D'OR , Alain Ledanec , FRANCELIA , LE FIN MOULE , MOULIN D'OR BEURRE , SOVACO


BRIOIS, SAS - ZI de l'alouette, Rue Francois Jacob - 62800 - LIEVIN - France - SIREN 441388881


M. Briois Jean-Luc - Rue Francois Jacob, ZI de l'alouette - 62800 - LIEVIN - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-43

Inscription le 26 septembre 2007 - retrait partiel n°461257 - Publication au BOPI 2007-09-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-41

Publication - Publication le 8 juin 2007 au BOPI 2007-23

Renouvellement sans limitation le 20 avril 2017 n°2646686 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-04-20

Beurre.