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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRIOIS
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FRANCELIA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FRANCELIA
BRIOIS, SAS

Numéro de dépôt :
4136236
Date de dépôt :
24/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/11/2024
FRANCELIA de BRIOIS

Présentation de la marque FRANCELIA

Déposée par voie électronique le 24 novembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRIOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRANCELIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-51 du 19 décembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BRIOIS domicilié(e) ZI DE L'ALOUETTE, RUE FRANCOIS JACOB - 62800 - LIEVIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 388 881 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRIOIS, SAS, M. Jean-Luc BRIOIS domicilié(e) ZI DE L'ALOUETTE, RUE FRANCOIS JACOB - 62800 - LIEVIN - France.

La marque FRANCELIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4136236.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCELIA arrivera à expiration en date du 24 novembre 2024.

BRIOIS a également déposé les autres marques suivantes : FRANDEL , COLIBRI , PRES CORETTES , MA PAYSANNE , MOULIN D'OR , Alain Ledanec , LE FIN MOULE , MOULIN D'OR BEURRE , SOVACO , MA REGION


BRIOIS, SAS - ZI DE L'ALOUETTE, RUE FRANCOIS JACOB - 62800 - LIEVIN - France - SIREN 441388881


BRIOIS, SAS, M. Jean-Luc BRIOIS - ZI DE L'ALOUETTE, RUE FRANCOIS JACOB - 62800 - LIEVIN - France


Publication - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.