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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRIOIS
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Domaine de l'Alouette
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine de l'Alouette
BRIOIS, SAS

Numéro de dépôt :
4355352
Date de dépôt :
18/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/04/2027
Domaine de l\'Alouette de BRIOIS

Présentation de la marque Domaine de l'Alouette

Déposée par voie électronique le 18 avril 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRIOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domaine de l'Alouette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-19 du 12 mai 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BRIOIS domicilié(e) ZI de l'alouette, Rue Francois Jacob - 62800 - LIEVIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 388 881 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRIOIS, M. Jean-Luc BRIOIS domicilié(e) ZI de l'alouette, Rue Francois Jacob - 62800 - LIEVIN - France.

La marque Domaine de l'Alouette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4355352.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de l'Alouette arrivera à expiration en date du 18 avril 2027.

BRIOIS a également déposé les autres marques suivantes : FRANDEL , COLIBRI , PRES CORETTES , MA PAYSANNE , MOULIN D'OR , Alain Ledanec , FRANCELIA , LE FIN MOULE , MOULIN D'OR BEURRE , SOVACO


BRIOIS, SAS - ZI de l'alouette, Rue Francois Jacob - 62800 - LIEVIN - France - SIREN 441388881


BRIOIS, M. Jean-Luc BRIOIS - ZI de l'alouette, Rue Francois Jacob - 62800 - LIEVIN - France


Publication - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19

Enregistrement sans modification - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.