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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRIOCHES FONTENEAU
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THE FRENCH MUFFIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THE FRENCH MUFFIN
BRIOCHES FONTENEAU, SAS

Numéro de dépôt :
4023826
Date de dépôt :
31/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
31/07/2023
THE FRENCH MUFFIN de BRIOCHES FONTENEAU

Présentation de la marque THE FRENCH MUFFIN

Déposée le 31 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRIOCHES FONTENEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « THE FRENCH MUFFIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-34 du 23 août 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BRIOCHES FONTENEAU domicilié(e) PARC VENDEE SUD LOIRE 1 - 85600 - BOUFFERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 104 773 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRIOCHES FONTENEAU, Mle FONTENEAU CHRISTINE domicilié(e) PARC VENDEE SUD LOIRE 1 - 85600 - BOUFFERE - France.

La marque THE FRENCH MUFFIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4023826.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THE FRENCH MUFFIN est expirée depuis le 31 juillet 2023.

BRIOCHES FONTENEAU a également déposé les autres marques suivantes : Ma Boul'Ange , LE FRENCH MUFFIN , FOURNEE DU BOCAGE , LES MARIÉS DE VENDEE , LE PAIN VENDEEN , BRIOFFIN , FONTENEAU , Brioche Feuilletée , BRIOCHES Fonteneau , MA BOULANGE


BRIOCHES FONTENEAU, SAS - PARC VENDEE SUD LOIRE 1 - 85600 - BOUFFERE - France - SIREN 328104773


BRIOCHES FONTENEAU, Mle FONTENEAU CHRISTINE - PARC VENDEE SUD LOIRE 1 - 85600 - BOUFFERE - France


Publication - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Enregistrement avec modification - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Farine, confiserie, glaces comestibles ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France.