Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRIOFFIN
BRIOCHES FONTENEAU, SAS

Numéro de dépôt :
4087490
Date de dépôt :
29/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/04/2024
BRIOFFIN de BRIOCHES FONTENEAU

Présentation de la marque BRIOFFIN

Déposée par voie électronique le 29 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRIOCHES FONTENEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BRIOFFIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-21 du 23 mai 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BRIOCHES FONTENEAU domicilié(e) PARC VENDEE SUD LOIRE - 85600 - BOUFFERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 104 773 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. CHRISTINE FONTENEAU domicilié(e) PARC VENDEE SUD LOIRE - 85600 - BOUFFERE - France.

La marque BRIOFFIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4087490.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRIOFFIN est expirée depuis le 29 avril 2024.

BRIOCHES FONTENEAU a également déposé les autres marques suivantes : Ma Boul'Ange , LE FRENCH MUFFIN , FOURNEE DU BOCAGE , LES MARIÉS DE VENDEE , LE PAIN VENDEEN , FONTENEAU , Brioche Feuilletée , BRIOCHES Fonteneau , MA BOULANGE , THE FRENCH MUFFIN


BRIOCHES FONTENEAU, SAS - PARC VENDEE SUD LOIRE - 85600 - BOUFFERE - France - SIREN 328104773


Mme. CHRISTINE FONTENEAU - PARC VENDEE SUD LOIRE - 85600 - BOUFFERE - France


Publication - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21

Enregistrement sans modification - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; biscuits ; gâteaux.