Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRIOCHE MUFFIN
BRIOCHES FONTENEAU

Numéro de dépôt :
4024281
Date de dépôt :
01/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/08/2023
BRIOCHE MUFFIN de BRIOCHES FONTENEAU

Présentation de la marque BRIOCHE MUFFIN

Déposée par voie électronique le 1 août 2013 par BRIOCHES FONTENEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BRIOCHE MUFFIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-34 du 23 août 2013.

Le déposant est BRIOCHES FONTENEAU domicilié(e) PARC VENDEE SUD LOIRE 1 - 85600 - BOUFFERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, Madame Catherine DELAUD domicilié(e) 67 Boulevard Haussmann - 75008 - Paris - France.

La marque BRIOCHE MUFFIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4024281.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRIOCHE MUFFIN est expirée depuis le 1 août 2023.

BRIOCHES FONTENEAU a également déposé les autres marques suivantes : LE FRENCH MUFFIN , BRIOFFIN , Brioche Feuilletée , THE FRENCH MUFFIN


BRIOCHES FONTENEAU - PARC VENDEE SUD LOIRE 1 - 85600 - BOUFFERE - France


SODEMA CONSEILS, Madame Catherine DELAUD - 67 Boulevard Haussmann - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Enregistrement avec modification - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-38

Inscription le 1 septembre 2020 - Rejet partiel n°793961 - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-09-01

Pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles.