Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Brioche Feuilletée
BRIOCHES FONTENEAU, SAS

Numéro de dépôt :
4033588
Date de dépôt :
19/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/09/2023
Brioche Feuilletée de BRIOCHES FONTENEAU

Présentation de la marque Brioche Feuilletée

Déposée le 19 septembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRIOCHES FONTENEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Brioche Feuilletée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-41 du 11 octobre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BRIOCHES FONTENEAU domicilié(e) PARC VENDEE SUD LOIRE 1 - 85600 - BOUFFERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 104 773 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRIOCHES FONTENEAU, Mme FONTENEAU CHRISTINE domicilié(e) PARC VENDEE SUD LOIRE 1 - 85600 - BOUFFERE - France.

La marque Brioche Feuilletée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4033588.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Brioche Feuilletée est expirée depuis le 19 septembre 2023.

BRIOCHES FONTENEAU a également déposé les autres marques suivantes : Ma Boul'Ange , LE FRENCH MUFFIN , FOURNEE DU BOCAGE , LES MARIÉS DE VENDEE , LE PAIN VENDEEN , BRIOFFIN , FONTENEAU , BRIOCHES Fonteneau , MA BOULANGE , THE FRENCH MUFFIN


BRIOCHES FONTENEAU, SAS - PARC VENDEE SUD LOIRE 1 - 85600 - BOUFFERE - France - SIREN 328104773


BRIOCHES FONTENEAU, Mme FONTENEAU CHRISTINE - PARC VENDEE SUD LOIRE 1 - 85600 - BOUFFERE - France


Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Enregistrement avec modification - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Confiserie, glaces comestibles ; biscuits.