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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BRIOCHE PASQUIER
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(Marque figurative)
Marque expirée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
BRIOCHE PASQUIER société anonyme

Numéro de dépôt :
3376689
Date de dépôt :
24/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/08/2015
Marque figurative de BRIOCHE PASQUIER

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 24 août 2005 par la Société Anonyme (SA) BRIOCHE PASQUIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRIOCHE PASQUIER domicilié(e) 49360 LES CERQUEUX DE MAULEVRIER - 49360 - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 119 125 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH domicilié(e) 109, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 24 août 2015.

BRIOCHE PASQUIER a également déposé les autres marques suivantes : DOREMIE , MENUS PLAISIRS , BONNEMIE , MIAMI , CONTRAT EQUILIBRE ET NUTRITION BRIOCHE PASQUIER , GENERATION EQUILIBRE , LES VERGERS DE MOISMONT , LA BRIOCHE PASQUIER GALETTE DES ROIS A LA POMME , DUNKY , DOREMI


BRIOCHE PASQUIER société anonyme - 49360 LES CERQUEUX DE MAULEVRIER - 49360 - France - SIREN 305119125


Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH - 109, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-04

Publication - Publication le 30 sept. 2005 au BOPI 2005-39

Café, thé, cacao, sucre ; farines et préparations faites de céréales, pain et produits de panification, biscottes, feuilletés, biscuits, brioches, brioches fourrées, pains au chocolat, chaussons, pâtisserie surgelée ou non, viennoiserie, confiserie ; glaces comestibles, miel ; levure, poudre pour faire lever.