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Marques déposées par la société BRIOCHE PASQUIER
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LES VERGERS DE MOISMONT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES VERGERS DE MOISMONT
BRIOCHE PASQUIER

Numéro de dépôt :
93465990
Date de dépôt :
23/04/1993
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/04/2003

Présentation de la marque LES VERGERS DE MOISMONT

Déposée le 23 avril 1993 par la société BRIOCHE PASQUIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES VERGERS DE MOISMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-23 du 11 juin 1993.

Le déposant est la société BRIOCHE PASQUIER domicilié(e) 49360 LES CERQUEUX DE MAULEVRIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 119 125 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.J.A./SDEGEZ - France.

La marque LES VERGERS DE MOISMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93465990.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES VERGERS DE MOISMONT est expirée depuis le 23 avril 2003.

BRIOCHE PASQUIER a également déposé les autres marques suivantes : DOREMIE , MENUS PLAISIRS , BONNEMIE , MIAMI , CONTRAT EQUILIBRE ET NUTRITION BRIOCHE PASQUIER , GENERATION EQUILIBRE , LA BRIOCHE PASQUIER GALETTE DES ROIS A LA POMME , DUNKY , DOREMI , DUNK


BRIOCHE PASQUIER - 49360 LES CERQUEUX DE MAULEVRIER - France - SIREN 305119125


C.J.A./SDEGEZ - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-40

Publication - Publication le 11 juin 1993 au BOPI 1993-23

Viande, poisson, coquillage, volaille et gibier; extraits de viande, charcuterie, fruits et légumes, zestes de fruits, conservés, séchés et cuits, confits, cristallisés, en salade, en tranches, chips; mets à base de viande, poisson, cocquillages, volailles, gibier; croquettes alimentaires; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers, toutes les boissons lactéees où le lait prédomine; huiles et graisses comestibles; herbes potagères; potages, produits laitiers.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, mets et boissons à base de café, cacao, chocolat, thé; farines et préparations faites de céréales, pain, pâte pour gâteaux,; pâtés, pâtés à la viande, tourtes, pizzas, pâtisserie et confiserie, sucreries, biscottes, biscuiterie, biscuits; pâtes alimentaires; glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever, arômates pour gâteaux, arômates pour boissons; infusions non médicinales; préparations aromatiques à usage alimentaire; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments), mayonnaise; épices; glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.