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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BRIOCHE PASQUIER
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LES PECADILLES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES PECADILLES
BRIOCHE PASQUIER (SA)

Numéro de dépôt :
1519927
Date de dépôt :
09/03/1989
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
09/03/2009
LES PECADILLES de BRIOCHE PASQUIER

Présentation de la marque LES PECADILLES

Déposée le 9 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) BRIOCHE PASQUIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « LES PECADILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRIOCHE PASQUIER domicilié(e) BP 12, 49360 LES CERQUEUX (dossier no 2138720) - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 119 125 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP D'AVOCATS CJA / S. DEGEZ domicilié(e) (dossier no 2138720) - France.

La marque LES PECADILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1519927.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES PECADILLES est expirée depuis le 9 mars 2009.

BRIOCHE PASQUIER a également déposé les autres marques suivantes : DOREMIE , MENUS PLAISIRS , BONNEMIE , MIAMI , CONTRAT EQUILIBRE ET NUTRITION BRIOCHE PASQUIER , GENERATION EQUILIBRE , LES VERGERS DE MOISMONT , LA BRIOCHE PASQUIER GALETTE DES ROIS A LA POMME , DUNKY , DOREMI


BRIOCHE PASQUIER (SA) - BP 12, 49360 LES CERQUEUX (dossier no 2138720) - France - SIREN 305119125


SCP D'AVOCATS CJA / S. DEGEZ - (dossier no 2138720) - France


Renouvellement sans limitation le 24 février 1999 n°2138720 - Publication au BOPI 1999-02-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-35

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salades) épices; glace à rafraîchir