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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BRIOCHE PASQUIER
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LA BRIOCHE PASQUIER GALETTE DES ROIS A LA POMME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BRIOCHE PASQUIER GALETTE DES ROIS A LA POMME
BRIOCHE PASQUIER (société anonyme)

Numéro de dépôt :
94541948
Date de dépôt :
20/10/1994
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/10/2004

Présentation de la marque LA BRIOCHE PASQUIER GALETTE DES ROIS A LA POMME

Déposée le 20 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) BRIOCHE PASQUIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA BRIOCHE PASQUIER GALETTE DES ROIS A LA POMME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-48 du 2 décembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRIOCHE PASQUIER domicilié(e) 49360 LES CERQUEUX DE MAULEVRIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 119 125 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.J.A./SDEGEZ - France.

La marque LA BRIOCHE PASQUIER GALETTE DES ROIS A LA POMME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94541948.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BRIOCHE PASQUIER GALETTE DES ROIS A LA POMME est expirée depuis le 20 octobre 2004.

BRIOCHE PASQUIER a également déposé les autres marques suivantes : DOREMIE , MENUS PLAISIRS , BONNEMIE , MIAMI , CONTRAT EQUILIBRE ET NUTRITION BRIOCHE PASQUIER , GENERATION EQUILIBRE , LES VERGERS DE MOISMONT , DUNKY , DOREMI , DUNK


BRIOCHE PASQUIER (société anonyme) - 49360 LES CERQUEUX DE MAULEVRIER - France - SIREN 305119125


C.J.A./SDEGEZ - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-16

Publication - Publication le 2 déc. 1994 au BOPI 1994-48

Viande, poisson, coquillage, volaille et gibier; extraits de viande, charcuterie; fruits et légumes, zestes de fruits, conservés, séchés et cuits, confits, cristallisés, en salade, en tranches, chips (pommes de terre), mets à base de viande, poisson, coquillages, volailles, gibier; croquettes alimentaires; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers, toutes les boissons lactées où le lait prédomine; huiles et graisses comestibles; herbes potagères; potages, produits laitiers.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; mets et boissons à base de café, cacao, chocolat, thé farines et préparations faites de céréales, pain, pâte pour gateaux; pâtés, pâtés à la viande, tourtes, pizzas, pâtisserie et confiserie, sucreries, biscottes, biscuiterie, biscuits; pâtes alimentaires; glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever, aromates pour gâteaux, aromates pour boissons; infusions non médicinales; préparations aromatiques à usage alimentaire; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments), mayonnaise; épices; glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.