Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BOUTIQUE PASQUIER
BRIOCHE PASQUIER

Numéro de dépôt :
93465989
Date de dépôt :
23/04/1993
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/04/2003

Présentation de la marque LA BOUTIQUE PASQUIER

Déposée le 23 avril 1993 par la société BRIOCHE PASQUIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA BOUTIQUE PASQUIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-23 du 11 juin 1993.

Le déposant est la société BRIOCHE PASQUIER domicilié(e) 49360 LES CERQUEUX DE MAULEVRIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 119 125 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.J.A./SDEGEZ - France.

La marque LA BOUTIQUE PASQUIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93465989.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BOUTIQUE PASQUIER est expirée depuis le 23 avril 2003.

BRIOCHE PASQUIER a également déposé les autres marques suivantes : DOREMIE , MENUS PLAISIRS , BONNEMIE , MIAMI , CONTRAT EQUILIBRE ET NUTRITION BRIOCHE PASQUIER , GENERATION EQUILIBRE , LES VERGERS DE MOISMONT , LA BRIOCHE PASQUIER GALETTE DES ROIS A LA POMME , DUNKY , DOREMI


BRIOCHE PASQUIER - 49360 LES CERQUEUX DE MAULEVRIER - France - SIREN 305119125


C.J.A./SDEGEZ - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-40

Publication - Publication le 11 juin 1993 au BOPI 1993-23

Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie, articles pour reliures; photographie; papeterie cahier, carnets, affiches, albums, prospectus, stylos, crayons; almanachs; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureaux (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d' autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques; figurines en plâtre ou en plastique; décorations en matières plastique pour aliments, emballages en matières plastiques.Viande, poisson, coquillage, volaille et gibier; extraits de viande, charcuterie; fruits et légumes, zestes de fruits, conservés, séchés et cuits, confits, cristallisés, en salade, en tranches, chips; mets à base de viande, poisson, coquillages,volailles, gibier; croquettes alimentaires; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers, toutes les boissons lactées où le lait prédomine; huiles et graisses comestibles; herbes potagères; potages, produits laitiers

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.