Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GENERATION EQUILIBRE
BRIOCHE PASQUIER société anonyme

Numéro de dépôt :
3356855
Date de dépôt :
02/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/05/2015
GENERATION EQUILIBRE de BRIOCHE PASQUIER

Présentation de la marque GENERATION EQUILIBRE

Déposée le 2 mai 2005 par la Société Anonyme (SA) BRIOCHE PASQUIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GENERATION EQUILIBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-23 du 10 juin 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRIOCHE PASQUIER domicilié(e) 49360 LES CERQUEUX DE MAULEVRIER - 49360 - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 119 125 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH domicilié(e) 109, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque GENERATION EQUILIBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3356855.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GENERATION EQUILIBRE est expirée depuis le 2 mai 2015.

BRIOCHE PASQUIER a également déposé les autres marques suivantes : DOREMIE , MENUS PLAISIRS , BONNEMIE , MIAMI , CONTRAT EQUILIBRE ET NUTRITION BRIOCHE PASQUIER , LES VERGERS DE MOISMONT , LA BRIOCHE PASQUIER GALETTE DES ROIS A LA POMME , DUNKY , DOREMI , DUNK


BRIOCHE PASQUIER société anonyme - 49360 LES CERQUEUX DE MAULEVRIER - 49360 - France - SIREN 305119125


Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH - 109, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-40

Publication - Publication le 10 juin 2005 au BOPI 2005-23

Inscription le 19 novembre 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°510227 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-19

Café, thé, cacao, sucre ; farines et préparations faites de céréales, pain et produits de panification, biscottes, feuilletés, biscuits, brioches, brioches fourrées, pains au chocolat, chaussons, pâtisserie surgelée ou non, viennoiserie, confiserie ; glaces comestibles, miel ; levure, poudre pour faire lever.