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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BRIOCHE PASQUIER
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FOUG'Y
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FOUG'Y
BRIOCHE PASQUIER (société anonyme)

Numéro de dépôt :
98718524
Date de dépôt :
12/02/1998
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/02/2008

Présentation de la marque FOUG'Y

Déposée le 12 février 1998 par la Société Anonyme (SA) BRIOCHE PASQUIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FOUG'Y » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-13 du 27 mars 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRIOCHE PASQUIER domicilié(e) 49360 LES CERQUEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 119 125 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.J.A. / S.DEGEZ - France.

La marque FOUG'Y a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98718524.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOUG'Y est expirée depuis le 12 février 2008.

BRIOCHE PASQUIER a également déposé les autres marques suivantes : DOREMIE , MENUS PLAISIRS , BONNEMIE , MIAMI , CONTRAT EQUILIBRE ET NUTRITION BRIOCHE PASQUIER , GENERATION EQUILIBRE , LES VERGERS DE MOISMONT , LA BRIOCHE PASQUIER GALETTE DES ROIS A LA POMME , DUNKY , DOREMI


BRIOCHE PASQUIER (société anonyme) - 49360 LES CERQUEUX - France - SIREN 305119125


C.J.A. / S.DEGEZ - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-31

Publication - Publication le 27 mars 1998 au BOPI 1998-13

Café, thé ; cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, mets et boissons à base de café, cacao, chocolat, thé ; farines et préparations faites de céréales, pain, viennoiserie, pâte pour gâteaux ; pâtés, pâtés à la viande, tourtes, quiches, feuilletés, pizzas, pâtisserie et confiserie, sucreries, biscottes, biscuiterie, biscuits ; pâtes alimentaires ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; aromates pour gâteaux, aromates pour boissons ; infusions non médicinales ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; glace à rafraîchir.