Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOREMIE
BRIOCHE PASQUIER (SA)

Numéro de dépôt :
1559754
Date de dépôt :
03/11/1989
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
03/11/2009
DOREMIE de BRIOCHE PASQUIER

Présentation de la marque DOREMIE

Déposée le 3 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) BRIOCHE PASQUIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « DOREMIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRIOCHE PASQUIER domicilié(e) BP 12, 49360 LES CERQUEUX (dossier no 2156391) - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 119 125 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP D'AVOCATS CJA-BEUCHER S. DEGEZ domicilié(e) (dossier no 2156391) - France.

La marque DOREMIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1559754.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOREMIE est expirée depuis le 3 novembre 2009.

BRIOCHE PASQUIER a également déposé les autres marques suivantes : MENUS PLAISIRS , BONNEMIE , MIAMI , CONTRAT EQUILIBRE ET NUTRITION BRIOCHE PASQUIER , GENERATION EQUILIBRE , LES VERGERS DE MOISMONT , LA BRIOCHE PASQUIER GALETTE DES ROIS A LA POMME , DUNKY , DOREMI , DUNK


BRIOCHE PASQUIER (SA) - BP 12, 49360 LES CERQUEUX (dossier no 2156391) - France - SIREN 305119125


SCP D'AVOCATS CJA-BEUCHER S. DEGEZ - (dossier no 2156391) - France


Renouvellement sans limitation le 28 octobre 1999 n°2156391 - Publication au BOPI 1999-10-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-17

Croissants, pains au chocolat, pains aux raisins, préparations faites de céréales, pain, patisseries et confiserie