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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BRIOCHE PASQUIER
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DOREMI
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOREMI
BRIOCHE PASQUIER Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1349846
Date de dépôt :
24/03/1986
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
24/03/2016

Présentation de la marque DOREMI

Déposée le 24 mars 1986 par la Société Anonyme (SA) BRIOCHE PASQUIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « DOREMI »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRIOCHE PASQUIER domicilié(e) 49360 LES CERQUEUX DE MAULEVRIER (dossier no 2304135) - 49360 - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 119 125 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH domicilié(e) 109, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2304135) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOREMI est expirée depuis le 24 mars 2016.

BRIOCHE PASQUIER a également déposé les autres marques suivantes : DOREMIE , MENUS PLAISIRS , BONNEMIE , MIAMI , CONTRAT EQUILIBRE ET NUTRITION BRIOCHE PASQUIER , GENERATION EQUILIBRE , LES VERGERS DE MOISMONT , LA BRIOCHE PASQUIER GALETTE DES ROIS A LA POMME , DUNKY , DUNK


BRIOCHE PASQUIER Société Anonyme - 49360 LES CERQUEUX DE MAULEVRIER (dossier no 2304135) - 49360 - France - SIREN 305119125


Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH - 109, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2304135) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 29 décembre 2005 n°2304135 - Publication au BOPI 2005-12-29

Renouvellement sans limitation n°2065678 - Publication au BOPI 1996-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-38

Inscription le 17 janvier 2011 - Transmission totale de propriété n°540444 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-01-17

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices, glaces à rafraichir.