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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BRIOCHE PASQUIER
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CONTRAT EQUILIBRE ET NUTRITION BRIOCHE PASQUIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONTRAT EQUILIBRE ET NUTRITION BRIOCHE PASQUIER
BRIOCHE PASQUIER société anonyme

Numéro de dépôt :
3363540
Date de dépôt :
07/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/06/2015
CONTRAT EQUILIBRE ET NUTRITION BRIOCHE PASQUIER de BRIOCHE PASQUIER

Présentation de la marque CONTRAT EQUILIBRE ET NUTRITION BRIOCHE PASQUIER

Déposée le 7 juin 2005 par la Société Anonyme (SA) BRIOCHE PASQUIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONTRAT EQUILIBRE ET NUTRITION BRIOCHE PASQUIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-28 du 15 juillet 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRIOCHE PASQUIER domicilié(e) 49360 LES CERQUEUX DE MAULEVRIER - 49360 - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 119 125 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH domicilié(e) 109, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque CONTRAT EQUILIBRE ET NUTRITION BRIOCHE PASQUIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3363540.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONTRAT EQUILIBRE ET NUTRITION BRIOCHE PASQUIER est expirée depuis le 7 juin 2015.

BRIOCHE PASQUIER a également déposé les autres marques suivantes : DOREMIE , MENUS PLAISIRS , BONNEMIE , MIAMI , GENERATION EQUILIBRE , LES VERGERS DE MOISMONT , LA BRIOCHE PASQUIER GALETTE DES ROIS A LA POMME , DUNKY , DOREMI , DUNK


BRIOCHE PASQUIER société anonyme - 49360 LES CERQUEUX DE MAULEVRIER - 49360 - France - SIREN 305119125


Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH - 109, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-45

Publication - Publication le 15 juil. 2005 au BOPI 2005-28

Café, thé, cacao, sucre ; farines et préparations faites de céréales, pain et produits de panification, biscottes, feuilletés, biscuits, brioches, brioches fourrées, pains au chocolat, chaussons, pâtisserie surgelée ou non, viennoiserie, confiserie ; glaces comestibles, miel ; levure, poudre pour faire lever.