Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLAFOUTI
BRIOCHE PASQUIER (S.A.), Les Cerqueux de Maulévrier

Numéro de dépôt :
1744055
Date de dépôt :
09/03/1989
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
09/03/1999
CLAFOUTI de BRIOCHE PASQUIER

Présentation de la marque CLAFOUTI

Déposée le 9 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) BRIOCHE PASQUIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « CLAFOUTI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRIOCHE PASQUIER domicilié(e) 49360 MAULEVRIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOURAULT - France.

La marque CLAFOUTI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1744055.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLAFOUTI est expirée depuis le 9 mars 1999.

BRIOCHE PASQUIER a également déposé les autres marques suivantes : DOREMIE , MENUS PLAISIRS , BONNEMIE , MIAMI , CONTRAT EQUILIBRE ET NUTRITION BRIOCHE PASQUIER , GENERATION EQUILIBRE , LES VERGERS DE MOISMONT , LA BRIOCHE PASQUIER GALETTE DES ROIS A LA POMME , DUNKY , DOREMI


BRIOCHE PASQUIER (S.A.), Les Cerqueux de Maulévrier - 49360 MAULEVRIER - France


TOURAULT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-09

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines pain, confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salades épices; glace à rafraîchir