Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOUTON D'OR
BRIOCHE PASQUIER (S.A.)

Numéro de dépôt :
1348302
Date de dépôt :
11/03/1986
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
11/03/1996

Présentation de la marque BOUTON D'OR

Déposée le 11 mars 1986 par la Société Anonyme (SA) BRIOCHE PASQUIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « BOUTON D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRIOCHE PASQUIER domicilié(e) Les Cerqueux de Maulévrier, 49360 MAULEVRIER. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECUYER. - France.

La marque BOUTON D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1348302.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOUTON D'OR est expirée depuis le 11 mars 1996.

BRIOCHE PASQUIER a également déposé les autres marques suivantes : DOREMIE , MENUS PLAISIRS , BONNEMIE , MIAMI , CONTRAT EQUILIBRE ET NUTRITION BRIOCHE PASQUIER , GENERATION EQUILIBRE , LES VERGERS DE MOISMONT , LA BRIOCHE PASQUIER GALETTE DES ROIS A LA POMME , DUNKY , DOREMI


BRIOCHE PASQUIER (S.A.) - Les Cerqueux de Maulévrier, 49360 MAULEVRIER. - France


ECUYER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-36

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices, glaces à rafraichir.