Déposée le 12 juin 1995 par la Société Anonyme (SA) BRIOCHE PASQUIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BADIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-29 du 21 juillet 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRIOCHE PASQUIER domicilié(e) 49360 LES CERQUEUX DE MAULEVRIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 119 125 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.J.A./SDEGEZ - France.
La marque BADIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95576083.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BRIOCHE PASQUIER (SA) - 49360 LES CERQUEUX DE MAULEVRIER - France - SIREN 305119125
C.J.A./SDEGEZ - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-47
Publication - Publication le 21 juil. 1995 au BOPI 1995-29
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments diététiques à usage médical, boissons diététiques à usage médical, préparations médicales pour l'amincissement, préparations de vitamines, huiles essentielles, aliments pour bébés.Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles, compléments alimentaires à base de ces produits, préparations diététiques alimentaires non à usage médical à base de ces produits.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir, protéines alimentaires, compléments alimentaires à base de ces produits, préparations diététiques alimentaires non à usage médical à base de ces produits
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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