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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRIOCHE PASQUIER CERQUEUX
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REFLEX Le geste minéral
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REFLEX Le geste minéral
BRIOCHE PASQUIER CERQUEUX, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3984190
Date de dépôt :
19/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/02/2023
REFLEX Le geste minéral de BRIOCHE PASQUIER CERQUEUX

Présentation de la marque REFLEX Le geste minéral

Déposée par voie électronique le 19 février 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRIOCHE PASQUIER CERQUEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « REFLEX Le geste minéral » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BRIOCHE PASQUIER CERQUEUX domicilié(e) LES CERQUEUX - 49360 - LES CERQUEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 119 125 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14-16 rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque REFLEX Le geste minéral a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3984190.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REFLEX Le geste minéral est expirée depuis le 19 février 2023.

BRIOCHE PASQUIER CERQUEUX a également déposé les autres marques suivantes : Le Triangle , (Marque figurative) , (Marque figurative) , BRIOCHE PASQUIER , Le Pitch qui cache bien son côté dur , BRIOCHE PASQUIER, PARCE QUE C'EST BON , LA BOUTIQUE PASQUIER , Brioche Pasquier , PASQUIER , PITCH FOR EVERY PITCH


BRIOCHE PASQUIER CERQUEUX, Société par actions simplifiée - LES CERQUEUX - 49360 - LES CERQUEUX - France - SIREN 305119125


Cabinet HARLE et PHELIP - 14-16 rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement sans modification - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; produits chimiques, en particulier minéraux, entrant dans la composition d'aliments pour animaux, produits chimiques, en particulier minéraux, destinés à l'industrie alimentaire, dont l'alimentation animale ; produits chimiques régulateurs des processus fermentaires destinés à l'industrie alimentaire, dont l'alimentation animale ;

Produits vétérinaires ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; produits vétérinaires destinés à réguler l'équilibre alimentaire, digestifs à usage vétérinaire, compléments alimentaires à usage vétérinaire ; préparations de vitamines à usage vétérinaire, vermifuges, médicaments à usage vétérinaire ; désinfectants vétérinaires ; produits d'hygiène pour animaux, produits d'hygiène en élevage ;

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences), animaux vivants ; aliments pour les animaux ; substances alimentaires fortifiantes pour les animaux, litière pour animaux, aliments liquides pour animaux, boissons pour animaux ;

Service de vente de produits chimiques destinés à l'agriculture, d'aliments pour animaux, d'aliments liquides pour animaux, de produits vétérinaires, de compléments alimentaires à usage vétérinaire, de préparations de vitamines à usage vétérinaire, de vermifuges, de médicaments à usage vétérinaire ; de désinfectants vétérinaires ; de produits d'hygiène pour animaux, produits d'hygiène en élevage, Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences), animaux vivants, substances alimentaires fortifiantes pour les animaux, litière pour animaux.