BRIOCHE PASQUIER CERQUEUX, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
95552700
Date de dépôt :
04/01/1995
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/01/2025
Présentation de la marque PITCH
Déposée le 4 janvier 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRIOCHE PASQUIER CERQUEUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PITCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-07 du 17 février 1995.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BRIOCHE PASQUIER CERQUEUX domicilié(e) - 49360 - LES CERQUEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 119 125 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.
La marque PITCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95552700.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BRIOCHE PASQUIER CERQUEUX, Société par actions simplifiée - 49360 - LES CERQUEUX - France - SIREN 305119125
Cabinet HARLE et PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 17 décembre 2004 n°2277430 - Publication au BOPI 2004-12-17
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-24
Publication - Publication le 17 févr. 1995 au BOPI 1995-07
Inscription le 19 novembre 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°510227 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-19
Renouvellement sans limitation le 30 décembre 2014 n°2574764 - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2014-12-30
Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie, articles pour reliures; photographie; papeterie, cahiers, blocs, blocs à dessin, carnets, affiches, albums, prospectus, stylos, crayons; almanachs, calendriers, dessous de carafe en papier, cartonnages; boites en carton ou en papier, nappes en papier, linge de table en papier, serviettes de table en papier; autocollants, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureaux (à l'exception des meubles), crayons, stylos; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques; figurines en plâtre ou en plastique; décorations en matières plastique pour aliments, emballages en matières plastiques.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, assiettes (non en métaux précieux, cloches à beurre, beurriers, récipients à boire, boites à thé, boites en métal pour la distribution de serviettes en papier, boites en verre, bols, bouteilles, carafes, dessous de carafes (non en papier et autres que linge de table), céramiques (produits pour le ménage), moules de cuisine, ustensiles et récipients pour la cuisine non en métaux précieux, ustensiles de cuisson non électriques, dessous-de-plats (ustensiles de table), coupe à fruits, gamelles, moules à gâteaux, moule de cuisine, rouleaux à patisserie, pelles à tartes, planches à découper pour la cuisine, planches à pain, plateaux à usage domestique non en métaux précieux, ronds de serviettes, saladiers et sucriers et surtouts et soucoupes et vaisselle non en métaux précieux, peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); verrerie, porcelaine et faïences non comprises dans d'autres classes, torchons.Vêtements, casquettes, écharpes, tabliers, chaussures, chapellerie Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes, ballons et balles de jeu; décorations pour arbres de Noël.Viande, poisson, coquillage, volaille et gibier; extraits de viande, charcuterie; fruits et légumes, zestes de fruits, conservés, séchés et cuits, confits, cristallisés, en salade, en tranches, chips; mets à base de viande, poisson, coquillages, volailles, gibier; croquettes alimentaires; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers, toutes les boissons lactées où le lait prédomine; huiles et graisses comestibles, herbes potagères; potages, produits laitiers.Thé; farines et préparations faites de céréales, pain, pain d'épices, petits pains, petits fours, tartes, pâte pour gateaux; pâtés, pâtés à la viande, tourtes, pizzas, pâtisserie et confiserie, sucreries, biscottes, biscuiterie, biscuits; brioches, gâteaux, pâtes alimentaires; glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever, arômates pour gâteaux, arômates pour boissons; infusions non médicinales; préparations aromatiques à usage alimentaire; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments), mayonnaise; épices; glace à rafraîchir.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non Alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "PITCH"