PITCH BRIOCHE PASQUIER CERQUEUX, Société par actions simplifiée
Présentation de la marque PITCH
Déposée par voie électronique le 24 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRIOCHE PASQUIER CERQUEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PITCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-50 du 16 décembre 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BRIOCHE PASQUIER CERQUEUX domicilié(e) - 49360 - LES CERQUEUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE ET PHELIP, Maria Luisa ARCE-TORRECILLA domicilié(e) 32 rue de l'Arcade - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque PITCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4317228.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PITCH arrivera à expiration en date du 24 novembre 2026.
BRIOCHE PASQUIER CERQUEUX a également déposé les autres marques suivantes : Le Triangle , (Marque figurative) , (Marque figurative) , BRIOCHE PASQUIER , Le Pitch qui cache bien son côté dur , BRIOCHE PASQUIER, PARCE QUE C'EST BON , LA BOUTIQUE PASQUIER , Brioche Pasquier , PASQUIER , PITCH FOR EVERY PITCH
BRIOCHE PASQUIER CERQUEUX, Société par actions simplifiée - Array - 49360 - LES CERQUEUX - France
CABINET HARLE ET PHELIP, Maria Luisa ARCE-TORRECILLA - 32 rue de l'Arcade - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50
Enregistrement avec modification - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01
Inscription le 7 décembre 2017 - Retrait partiel n°712805 - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2017-12-07
Produits chimiques destinés à l'industrie, ainsi qu'à l'agriculture ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; produits chimiques, en particulier minéraux, entrant dans la composition d'aliments pour animaux, produits chimiques, en particulier minéraux, destinés à l'industrie alimentaire, dont l'alimentation animale ; produits chimiques régulateurs des processus fermentaires destinés à l'industrie alimentaire, dont l'alimentation animale ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ;
Préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ;
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ;
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; produits vétérinaires destinés à réguler l'équilibre alimentaire, digestifs à usage vétérinaire, compléments alimentaires à usage vétérinaire ; préparations de vitamines à usage vétérinaire, vermifuges, médicaments à usage vétérinaire ; désinfectants vétérinaires ; produits d'hygiène pour animaux, produits d'hygiène en élevage ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres ;
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; minerais ;
Machines à savoir machines agricoles, machines à air comprimé, machines à battre, machines de brasserie, machines typographiques, broyeurs [machines], robots [machines], monte-charge, et machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs automatiques ; aucun des produits précités n'étant utilisé dans le secteur de l'énergie éolienne ;
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillères ; armes blanches ; rasoirs ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; disques acoustiques ; disques compacts ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; machines à calculer, équipements pour le traitement d'informations ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; articles orthopédiques ; matériel de suture ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; à l'exception des bicyclettes et cadres de bicyclettes ;
Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ;
Produits de l'imprimerie ; publications ; prospectus et imprimés, journaux, albums, almanach, brochures, affiches ; catalogues ; livres ; bandes dessinées ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; sacs [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; autocollants [articles de papeterie] ; albums d'autocollants ; cartes et autocollants à collectionner ; posters ; bannières en papier ou carton compris dans cette classe à savoir affiches ; étiquettes à appliquer ; calendriers ; décalcomanies ; papier à lettre ; boîtes en papier ou en carton ; papier, carton ; articles pour reliures ; photographies ;
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; aucun des produits précités n'étant utilisés pour du gazon synthétique ;
Matériaux de construction non métalliques ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits, non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques à savoir pièces d'ameublement, bancs [meubles], étagères de bibliothèques, chaises [siège], coffres non métalliques, corbeilles non métalliques ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes ;
Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ;
Tissus à l'exclusion des tissus enduits et produits textiles non compris dans d'autres classes ; jetés de lit ; tapis de table ;
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols à l'exception des gazons synthétiques ; tentures murales non en matières textiles ;
Jeux, jouets, jeux de cartes ou de table ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis, à savoir ballons de jeu, balles de jeu, boules de jeux, tremplins (articles de sport), jeux d'anneaux, filets (articles de sport) ; protège-coudes (articles de sport), protège-genoux (articles de sport), protège-tibias (articles de sport), blocs de départ pour le sport, ceintures d'haltérophilie (articles de sport), disques pour le sport, gants pour batteurs (accessoires de jeux), gants de boxe, gants [accessoires de jeux], gants d'escrime, gants de base-ball, gants de golf ; décorations pour arbres de Noël ;
Brioches, y compris brioches au chocolat, brioches aux fruits, beignets contenant des fruits, crêpes et feuilletés aux fruits ;
Graines (semences) et produits agricoles, horticoles et forestiers (ni préparés, ni transformés) ; animaux vivants ; aliments pour les animaux ; substances alimentaires fortifiantes pour les animaux, litière pour animaux, aliments liquides pour animaux, boissons pour animaux ;
Services de vente au détail et en gros de produits chimiques destinés à l'industrie, ainsi qu'à l'agriculture ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; produits chimiques, en particulier minéraux, entrant dans la composition d'aliments pour animaux, produits chimiques, en particulier minéraux, destinés à l'industrie alimentaire, dont l'alimentation animale ; produits chimiques régulateurs des processus fermentaires destinés à l'industrie alimentaire, dont l'alimentation animale ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage ; produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; produits vétérinaires destinés à réguler l'équilibre alimentaire, digestifs à usage vétérinaire, compléments alimentaires à usage vétérinaire ; préparations de vitamines à usage vétérinaire, vermifuges, médicaments à usage vétérinaire ; désinfectants vétérinaires ; produits d'hygiène pour animaux, produits d'hygiène en élevage ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres ; métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; minerais ; machines à savoir machines agricoles, machines à air comprimé, machines à battre, machines de brasserie, machines typographiques, broyeurs [machines], robots [machines], monte-charge, et machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs automatiques ; outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; disques compacts ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; machines à calculer, équipements pour le traitement d'informations ; appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice ; métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; instruments de musique ; produits de l'imprimerie ; publications ; prospectus et imprimés, journaux, albums, almanach, brochures, affiches ; catalogues ; livres ; bandes dessinées ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; sacs [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; autocollants [articles de papeterie] ; albums d'autocollants ; cartes et autocollants à collectionner ; posters ; bannières en papier ou carton compris dans cette classe à savoir affiches ; étiquettes à appliquer ; calendriers ; décalcomanies ; papier à lettre ; boîtes en papier ou en carton ; papier, carton ; articles pour reliures ; photographies ; caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; cannes ; fouets et sellerie ; matériaux de construction non métalliques ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits, non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques à savoir pièces d'ameublement, bancs [meubles], étagères de bibliothèques, chaises [siège], coffres non métalliques, corbeilles non métalliques ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes ; cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; tissus à l'exception des tissus enduits ; fils à usage textile ; jetés de lit ; tapis de table ; dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; jeux, jouets, jeux de cartes ou de table ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis, à savoir ballons de jeu, balles de jeu, boules de jeux, tremplins (articles de sport), jeux d'anneaux, filets (articles de sport) ; protège-coudes (articles de sport), protège-genoux (articles de sport), protège-tibias (articles de sport), blocs de départ pour le sport, ceintures d'haltérophilie (articles de sport), disques pour le sport, gants pour batteurs (accessoires de jeux), gants de boxe, gants [accessoires de jeux], gants d'escrime, gants de base-ball, gants de golf ; décorations pour arbres de Noël ; brioches, y compris brioches au chocolat, brioches aux fruits, beignets contenant des fruits, crêpes et feuilletés aux fruits ; graines (semences) et produits agricoles, horticoles et forestiers (ni préparés, ni transformés) ; animaux vivants ; aliments pour les animaux ; substances alimentaires fortifiantes pour les animaux, litière pour animaux, aliments liquides pour animaux, boissons pour animaux ; boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; à l'exception des gazons synthétiques, des bicyclettes et cadres de bicyclettes, des produits du secteur de l'énergie éolienne ;
Télécommunications en rapport avec la fabrication et la commercialisation de produits de panification, boulangerie, biscuiterie, viennoiseries, pâtisseries ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement), services de billetterie, organisation de compétitions sportives ; location de décors de spectacles ; location de stades ; location de terrains de sport ; location d'équipement pour les sports à l'exception des véhicules ; organisation de loteries ; camps [stages] de perfectionnement sportif, mise en place de partenariat, mécénat ;
Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ;