Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PITCH
BRIOCHE PASQUIER CERQUEUX, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3844989
Date de dépôt :
08/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
PITCH de BRIOCHE PASQUIER CERQUEUX

Présentation de la marque PITCH

Déposée par voie électronique le 8 juillet 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRIOCHE PASQUIER CERQUEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PITCH »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BRIOCHE PASQUIER CERQUEUX domicilié(e) 49360 LES CERQUEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 119 125 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle, Beaulieu Bureaux domicilié(e) 3, rue Célestin Freinet - 44200 - NANTES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

BRIOCHE PASQUIER CERQUEUX a également déposé les autres marques suivantes : Le Triangle , (Marque figurative) , (Marque figurative) , BRIOCHE PASQUIER , Le Pitch qui cache bien son côté dur , BRIOCHE PASQUIER, PARCE QUE C'EST BON , LA BOUTIQUE PASQUIER , Brioche Pasquier , PASQUIER , PITCH FOR EVERY PITCH


BRIOCHE PASQUIER CERQUEUX, Société par actions simplifiée - 49360 LES CERQUEUX - France - SIREN 305119125


Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle, Beaulieu Bureaux - 3, rue Célestin Freinet - 44200 - NANTES - France


Publication - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Inscription le 18 juin 2012 - Rejet total n°577939 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-06-18

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; fruits confits ; confitures ; gelées de fruits ; compotes de fruits ; oeufs ; lait et autres produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ; beurre ; crème (produit laitier) ; crème fouettée ; crème brûlée ; entremets ; en-cas à base de fruits ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; succédanés du café ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; farines et préparations faites de céréales ; en-cas à base de céréales ; pain ; produits de panification ; pain grillé ; tartines grillées ; feuilletés ; crackers ; biscuits ; biscottes ; brioches, brioches fourrées, brioches au chocolat, brioches aux fruits, brioches fourrées à la crème ; beignets, beignets natures ou fourrés, beignets au chocolat, beignets contenant des fruits ; viennoiseries ; pains au chocolat ; pains aux raisins ; croissants ; pains au lait ; pains d'épice ; chaussons ; pâtisseries ; mignardises ; tartes ; gâteaux ; crêpes ; gaufres ; macarons ; croûtons, croûtons au chocolat, croûtons aromatisés ; petits fours (pâtisserie salée ou sucrée) ; réductions (pâtisserie salée ou sucrée) ; muffins (pâtisserie) ; bagels (pâtisserie) ; crumpets (pâtisserie) ; gressins ; blinis ; fajitas ; pita ; donuts ; scones ; pancakes ; triangles ; couronnes, couronnes des Rois ; galettes, galettes des Rois ; chinois ; gâteaux apéritifs sucrés ou salés ; décorations comestibles pour gâteaux ; confiseries ; sucreries ; pâtes de fruits ; sandwiches ; glaces comestibles ; chocolat ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces à salade ; épices ; flocons de céréales séchées ; flocons d'avoine ; flocons de maïs ; céréales ; céréales pour petit déjeuner ; muesli ; barres de muesli ; tourtes ; quiches ; pizzas ; aromates pour gâteaux autres que les huiles médicinales ; préparations aromatiques à usage alimentaire ;

Services de traiteurs ; services de restauration (alimentation) ; services de restauration de cocktails (alimentation) ; services de restauration de buffets (alimentation) ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; café-restaurants ; cafétérias ; services de bars ; services de brasserie ; crêperie ; pizzeria.