Marque enregistrée - Marque en vigueur

NOTRE HISTOIRE EST AUSSI LA VÔTRE
BRIOCHE PASQUIER CERQUEUX, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4244749
Date de dépôt :
29/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/01/2026
NOTRE HISTOIRE EST AUSSI LA VÔTRE de BRIOCHE PASQUIER CERQUEUX

Présentation de la marque NOTRE HISTOIRE EST AUSSI LA VÔTRE

Déposée par voie électronique le 29 janvier 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRIOCHE PASQUIER CERQUEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOTRE HISTOIRE EST AUSSI LA VÔTRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-07 du 19 février 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BRIOCHE PASQUIER CERQUEUX domicilié(e) - 49360 - LES CERQUEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 119 125 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14-16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque NOTRE HISTOIRE EST AUSSI LA VÔTRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4244749.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOTRE HISTOIRE EST AUSSI LA VÔTRE arrivera à expiration en date du 29 janvier 2026.

BRIOCHE PASQUIER CERQUEUX a également déposé les autres marques suivantes : Le Triangle , (Marque figurative) , (Marque figurative) , BRIOCHE PASQUIER , Le Pitch qui cache bien son côté dur , BRIOCHE PASQUIER, PARCE QUE C'EST BON , LA BOUTIQUE PASQUIER , Brioche Pasquier , PASQUIER , PITCH FOR EVERY PITCH


BRIOCHE PASQUIER CERQUEUX, Société par actions simplifiée - 49360 - LES CERQUEUX - France - SIREN 305119125


Cabinet HARLE et PHELIP - 14-16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Produits de l'imprimerie ; publications ; prospectus et imprimés, journaux, albums, almanach, brochures, affiches ; catalogues ; livres ; bandes dessinées ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; sacs [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; autocollants [articles de papeterie] ; , albums d'autocollants ; cartes et autocollants à collectionner ; posters ; bannières en papier ou carton compris dans cette classe à savoir affiches ; étiquettes à appliquer ; calendriers ; décalcomanies ; papier à lettre ; boîtes en papier ou en carton ; papier, carton ; articles pour reliures ; photographies ;

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; fruits confits ; confitures ; gelées de fruits ; compotes de fruits ; oeufs ; lait et autres produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ; beurre ; crème (produit laitier) ; crème fouettée ; crème brûlée ; entremets ; en-cas (aliment) à base de fruits ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; succédanés du café ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; farines et préparations faites de céréales ; en-cas (aliment) à base de céréales ; pain ; produits de panification ; pain grillé ; tartines grillées ; feuilletés ; crackers ; biscuits ; biscottes ; brioches y compris brioches au chocolat, brioches aux fruits, beignets contenant des fruits, crêpes et feuilletés aux fruits, brioches fourrées, brioches au chocolat, brioches aux fruits, brioches fourrées à la crème ; beignets, beignets natures ou fourrés, beignets au chocolat, beignets contenant des fruits ; viennoiseries ; pains au chocolat ; pains aux raisins ; croissants ; pains au lait ; pains d'épice ; chaussons (viennoiserie) ; pâtisseries ; mignardises (pâtisserie salée ou sucrée) ; tartes ; gâteaux ; crêpes ; gaufres ; macarons ; croûtons, croûtons au chocolat, croûtons aromatisés ; petits fours (pâtisserie salée ou sucrée) ; réductions (pâtisserie salée ou sucrée) ; muffins (pâtisserie) ; bagels (pâtisserie) ; crumpets (pâtisserie) ; gressins ; blinis ; fajitas ; pita ; donuts ; scones ; pancakes ; triangles (pâtisserie) ; couronnes, couronnes des Rois (pâtisserie) ; préparations à base de céréales ; galettes, galettes des Rois ; chinois (pâtisserie) ; gâteaux apéritifs sucrés ou salés ; décorations comestibles pour gâteaux (sucreries) ; confiseries ; sucreries ; pâtes de fruits ; sandwiches ; glaces comestibles ; chocolat ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces à salade ; épices ; flocons de céréales séchées ; flocons d'avoine ; flocons de maïs ; céréales pour petit déjeuner ; muesli ; barres de muesli ; tourtes ; quiches ; pizzas ; aromates pour gâteaux autres que les huiles médicinales ; préparations aromatiques à usage alimentaire ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; services de vente au détail ou en gros de pain grillé ; tartines grillées ; feuilletés ; crackers biscuits ; biscottes ; brioches y compris brioches au chocolat, brioches aux fruits, beignets contenant des fruits, crêpes et feuilletés aux fruits, brioches fourrées, brioches au chocolat, brioches aux fruits, brioches fourrées à la crème ; beignets, beignets natures ou fourrés, beignets au chocolat, beignets contenant des fruits ; viennoiseries ; pains au chocolat ; pains aux raisins ; croissants ; pains au lait ; pains d'épice ; chaussons (viennoiserie) ; pâtisseries ; mignardises (pâtisserie salée ou sucrée) ; tartes ; gâteaux ; crêpes ; gaufres ; macarons ; croûtons, croûtons au chocolat, croûtons aromatisés ; petits fours (pâtisserie salée ou sucrée) ; réductions (pâtisserie salée ou sucrée) ; muffins (pâtisserie) ; bagels (pâtisserie) ; crumpets (pâtisserie) ; gressins ; blinis ; fajitas ; pita ; donuts ; scones ; pancakes ; triangles (pâtisserie) ; couronnes, couronnes des Rois (pâtisserie) ; préparations à base de céréales ; galettes, galettes des Rois ; chinois (pâtisserie) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de pain grillé ; tartines grillées ; feuilletés ; crackers biscuits ; biscottes ; brioches y compris brioches au chocolat, brioches aux fruits, beignets contenant des fruits, crêpes et feuilletés aux fruits, brioches fourrées, brioches au chocolat, brioches aux fruits, brioches fourrées à la crème ; beignets, beignets natures ou fourrés, beignets au chocolat, beignets contenant des fruits ; viennoiseries ; pains au chocolat ; pains aux raisins ; croissants ; pains au lait ; pains d'épice ; chaussons (viennoiserie) ; pâtisseries ; mignardises (pâtisserie salée ou sucrée) ; tartes ; gâteaux ; crêpes ; gaufres ; macarons ; croûtons, croûtons au chocolat, croûtons aromatisés ; petits fours (pâtisserie salée ou sucrée) ; réductions (pâtisserie salée ou sucrée) ; muffins (pâtisserie) ; bagels (pâtisserie) ; crumpets (pâtisserie) ; gressins ; blinis ; fajitas ; pita ; donuts ; scones ; pancakes ; triangles (pâtisserie) ; couronnes, couronnes des Rois (pâtisserie) ; préparations à base de céréales ; galettes, galettes des Rois ; chinois (pâtisserie) ;

Mise en place de partenariat, mécénat à savoir services financiers pour les partenariats et le mécénat dans le secteur sportif et culturel ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement), services de billetterie, organisation de compétitions sportives ; location de décors de spectacles ; location de stades ; location de terrains de sport ; location d'équipement pour les sports à l'exception des véhicules ; organisation de loteries ; camps [stages] de perfectionnement sportif ;

Services de traiteurs ; services de restauration (alimentation) ; services de restauration de cocktails (aliments et boissons pour des cocktails) ; services de restauration de buffets (aliments et boissons pour des buffets) ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; café-restaurants ; cafétérias ; services de bars ; services de brasserie ; crêperie ; pizzeria.